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Qui sommes Nous ?

Usine Mathieu – 84220 Roussillon
SCIC SA à capital variable
RCS Avignon 404 489 965
N° Siren : 404 489 965 / N° Siret : 404 489 965 00024
Code NAF : 9103Z
N° Intracommunautaire / N° TVA : FR04404489965
N° Déclaration activité de Formation : 93 84 02025 84

La réalisation de ce site a été rendue possible grâce au soutien de l’Etat-DATAR-DRAC, au titre du projet de Portail Territorial Culturel de la Couleur. Le Conservatoire reçoit le soutien de l’Etat, du Conseil Régional PACA et du Conseil Général de Vaucluse pour le développement de ses ressources documentaires et de leur transfert sur les Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication.

    

L’adresse de notre site Web est : https://ecomusee.okhra.com.

Responsable publication: Barrois Mathieu –
mathieubarrois.okhra@gmail.com Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Créateur: Heyol Design, Yolaine Henisse –  heyoldesign.fr – yolaine.henisse@gmail.com
Webmaster: Barrois Mathieu –
mathieubarrois.okhra@gmail.com
Hébergeur: Infomaniak  Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse

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la gestion d’opérations techniques de prospection (ce qui inclut notamment les opérations techniques comme la normalisation, l’enrichissement et la déduplication)
la sélection de personnes pour réaliser des actions de fidélisation, de prospection, de sondage, de test produit et de promotion. Sauf consentement des personnes concernées recueilli dans les conditions prévues à l’article 6, ces opérations ne doivent pas conduire à l’établissement de profils susceptibles de faire apparaître des données sensibles (origines raciales ou ethniques, opinions philosophiques, politiques, syndicales, religieuses, vie sexuelle ou santé des personnes)
la réalisation d’opérations de sollicitations

Informations diverses

Définitions

L’Éditeur : La personne, physique ou morale, qui édite les services de communication au public en ligne.
Le Site : L’ensemble des sites, pages Internet et services en ligne proposés par l’Éditeur.
L’Utilisateur : La personne utilisant le Site et les services.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
La directive “police” du 27 avril 2016 sur les fichiers en matière pénale.
Loi RGPD du 20 juin 2018 sur la protection des données